Fiches pratiques - notes juridiques
Retrouvez ci-dessous des fiches pratiques et notes juridiques pour vous aider dans la gestion administrative de votre club.
GESTION ADMINISTRATIVE
-
-
Exemple de statuts clubs FFGym (Comité Directeur+Bureau).pdf
Télécharger -
Exemple de statuts clubs FFGym (Bureau).pdf
Télécharger -
Exemple de RI clubs FFGym.pdf
Télécharger -
Exemple de RI fonctionnel clubs FFGym.pdf
Télécharger -
Convoquer une Assemblée Générale.pdf
Télécharger -
Déroulement d'une Assemblée Générale.pdf
Télécharger -
Modèle de convocation réunion de Bureau.pdf
Télécharger -
Modèle de convocation réunion d'un comité directeur.pdf
Télécharger -
Exemple DUERP clubs affiliés - MAJ nov 2022.pdf
Télécharger -
Être salarié et membre du Comité Directeur.pdf
Télécharger -
La rémunération des dirigeants.pdf
Télécharger -
Délai de conservation des documents administratifs.pdf
Télécharger -
Organisation d'une loterie.pdf
Télécharger -
FFGym - Dossier de partenariat clubs.zip
Télécharger -
FFGym - Texte contrat d'engagement républicain.pdf
Télécharger -
Exemple de RI fonctionnel clubs FFGym.pdf
Télécharger -
Le Comité Social et Économique.pdf
Télécharger
ADHÉSION À UN CLUB FFGYM
-
Adhésion à un club et données personnelles.pdf
Télécharger -
Autorisation parentale - Fiche d'urgence.pdf
Télécharger
DROIT À L'IMAGE
-
Exploitation de l'image à des fins de communication.pdf
Télécharger -
Autorisation d'utilisation d'image mineurs.pdf
Télécharger -
Autorisation d'utilisation d'image majeurs.pdf
Télécharger -
Recourir aux services d'un photographe.pdf
Télécharger -
Exemple convention photographe.pdf
Télécharger -
Exemple formulaire accréditation photographe.pdf
Télécharger -
Utilisation d'images à des fins de communication.pdf
Télécharger -
Utilisation des propriétés olympiques.pdf
Télécharger -
Schéma FFGym - Interdits propriétés olympiques.pdf
Télécharger
ASSURANCE
-
Assurance convoyage pour se rendre en compétition et stage.pdf
Télécharger
ACTIVITÉS DES MINEURS
-
La règlementation des activités des mineurs.pdf
Télécharger -
La représentation des mineurs dans l'association.pdf
Télécharger
CONTRATS DE TRAVAIL - PRESTATIONS DE SERVICE - CHARGES SOCIALES
-
Embaucher un entraîneur.pdf
Télécharger -
Dispositif d'assiette forfaitaire.pdf
Télécharger -
Les avantages en nature.pdf
Télécharger -
Modéle convention prestation de services structures FFGym.pdf
Télécharger -
Modèle convention crèches-structures FFG.pdf
Télécharger
FISCALITÉ - DONS
-
Note mécénat.pdf
Télécharger -
Comparatif parrainage-mécénat.pdf
Télécharger -
Abandon de frais par un bénévole.pdf
Télécharger -
La reconnaissance d'utilité publique.pdf
Télécharger
HÉBERGEMENT DES GYMNASTES
-
Convention type - Famille d'accueil conventionnée CDir 24 mai 2023.docx
Télécharger
